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Bienvenue à Englishlink («EL»), votre école de langue anglaise en ligne, disponible à travers le monde entier. Le site Internet EL appartient à la société Drake Training Systems Limited, et est opéré par celle-ci.

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1. Utilisation du contenu de Englishlink

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  iii. Vous avez le droit de télécharger une copie des matériels sur un seul ordinateur pour votre usage personnel et non commercial chez vous, à condition de:

    (a) conserver intégralement toute notice de droits d'auteur et de propriété

    (b) ne pas modifier les matériels

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2. Vos responsabilités: les forums EL et la communication publique

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b) Si vous participez dans n'importe quel forum sur le site EL, vous ne devez pas:

  i. manquer de respect envers les autres étudiants ou vos professeurs

  ii. diffamer, insulter, harceler ni menacer autrui;

  iii. tenir des propos bigots, haineux ou racistes:

  iv. afficher des fichiers sans l'accord du propriétaire en droit d'auteur, ou faire passer ce matériel pour le vôtre (plagiat);

  v. vous faire passer pour une autre personne en envoyant un message qui selon toute apparence proviendrait d'un ordinateur d'une autre personne, ni vous représenter comme étant d'un autre sexe, âge ou race:

  vi. discuter d'activités illégales avec l'intention de les exercer;

  vii. publier ni distribuer aucun matériel (y compris des liens vers d'autres sites Internet) qui propose du matériel qui ne respecterait pas les droits d'auteur ou qui dirigerait les utilisateurs vers du matériel ne respectant pas les droits d'auteur, tel que les fichiers audio ou vidéo, photos commerciales ou logiciels, et qui compromettrait et/ou qui violerait tous droits d'un tiers;

  viii. publier ni distribuer des propos ou images vulgaires, obscènes, discourtois ou indécents ou sexuellement explicites;

  ix. propager des messages en chaîne (courriel envoyé à plusieurs personnes demandant aux destinataires d'envoyer des copies du même courriel avec la même demande à plusieurs autres destinataires);

  x. utiliser le forum à des fins commerciales de tous types (telles que publicité, vente ou sollicitations aux autres) ; ceci inclut l'envoi de «spam» (messages électroniques commerciaux non sollicités);

  xi. publier ni distribuer un ou des logiciel(s) ou autres matériels qui contiendraient un virus ou autre élément nuisible et / ou

  xii. afficher du matériel ni tenir des propos qui ne soient pas généralement liés au sujet ou au thème de conversation désignés dans l'espace de conversation ou sur le tableau d'affichage.

c) Lorsque vous participez à un forum, ne jamais présumer que les personnes sont celles qu'elles prétendent être, qu'elles savent ce qu'elles prétendent savoir ou qu'elles sont affiliées avec les personnes avec lesquelles elles prétendent être affiliées dans les espaces de conversation, tableaux d'affichage ou autres espaces de contenu redigés par les utilisateurs. Les informations obtenues depuis un forum peuvent ne pas être fiables. EL n'est pas responsable du contenu ni de l'exactitude d'une telle information.

d) En tant qu'utilisateur, vous êtes seul responsable du contenu de vos messages.

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  ii. EL soit obligé de le faire afin de résoudre des problèmes techniques sur le site EL; ou

  iii. soit obligée de le faire par la loi, croyant de bonne foi que cette action serait nécessaire afin de:

  iv. respecter la loi du pays/de l'état en vigueur ou de respecter le processus légal auquel EL serait soumis;

  v. protéger et défendre les droits où la propriété d'EL; ou de

  vi. prendre des mesures d'urgence afin de protéger la sécurité des usagers de l'EL ou le public.

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3. Contenu lié au site EL

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4. Confidentialité

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f) A la connaissance d'EL, tout contenu de leçon concernant des entreprises et individus réels est exact et n'est pas confidentiel au moment de sa rédaction. Tous sujets et activités sont à des fins pédagogiques seulement. Il n'y a pas de relation entre ces entreprises ou individus et EL.

g) EL se réserve le droit de réviser le contenu du site Internet EL et d'en retirer l'accès à tout moment sans préavis.

6. Indemnisation

a) En donnant votre consentement à ce Contrat, vous indemnisez, défendez et dégagez EL, ses affiliés, ses partenaires, ses fournisseurs et ses employés, de toute responsabilité et de tout coût (y compris les frais d'avocat et de tribunal) engagé par les parties indemnisées en relation avec toute revendication résultant de toute rupture par vous-même de ce Contrat ou de toute revendication résultant de votre compte.

b) Vous vous efforcerez de coopérer avec nous dans la défense de toute revendication. EL se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusif de toute affaire autrement assujettie à une indemnisation par vous-même.

7. Limitation de responsabilité

a) Dans aucune circonstance, y compris dans celle de la négligence, EL ne saurait être responsable de dommages directs ou indirects, circonstanciels, spéciaux ou conséquents, qui pourraient résulter de votre utilisation ou votre incapacité d'utilisation, du site EL ou du matériel ou des fonctions sur de tels sites, même si vous avez prévenu EL de la possibilité de tels dommages.

b) La loi en vigueur pourrait ne pas permettre la limitation ou exclusion de responsabilité ou de dommages circonstanciels ou conséquents, auquel cas la limitation ou exclusion mentionnée ci-dessus serait sans objet pour vous. Dans aucune circonstance la responsabilité totale d'EL envers vous pour tout dommage, pertes, cause d'action, à titre contractuel, délictuel ou autre (y compris mais non limité à, la négligence) ne saurait être supérieure au montant payé par vous, le cas échéant, pour accéder au site EL.

8. Aspects juridiques

a) A moins qu'il n'en soit précisé autrement, les matériels sur le site EL sont présentés à l'unique fin de l'enseignement par distance.

b) EL ne fait aucune représentation que les matériels sur le site EL sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans un endroit particulier.

c) En choisissant d'accéder au site EL, vous le faites de votre propre initiative et vous êtes responsables du respect des lois locales dans la mesure où celles-ci s'appliquent.

9. Résiliation

a) Ce Contrat reste en vigueur jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des deux parties.

b) Vous pouvez résilier ce Contrat à tout moment en cessant d'utiliser le site EL.

c) Votre accès au site EL et à tout autre site associé au site EL pourra être supprimé immédiatement sans préavis de la part d'EL, si à la seule discrétion d'EL vous ne respectez pas un quelconque terme ou la disposition de ces termes.

10. Dispositions générales

a) Les services d'EL sont contrôlés par EL depuis les bureaux d'EL à Nassau, aux Bahamas. On peut accéder à EL depuis le monde entier. Comme chaque utilisateur provient d'un pays dont les lois diffèrent de celles des Bahamas, en utilisant EL, vous et EL convenez que les lois des Bahamas s'appliqueront à tout affaire liée à l'utilisation du site EL et au Logiciel. En outre, vous et EL convenez et vous soumettez à la juridiction exclusive et personnelle du lieu des Bahamas.

b) Toute clause dérogatoire éventuelle à ce Contrat ne rentrera en vigueur que si elle est approuvée avant la date effective prévue pour la dérogation, confirmée par écrit et signée par EL.

c) Une version imprimée de ce Contrat et de toute notice présentée sous forme électronique sur le site Internet sera considérée sous les mêmes conditions que d'autres documents commerciaux sous forme imprimée.

d) Ce Contrat sera assujetti et s'entendra selon les lois des Bahamas, sans donner lieu à des principes de conflits de loi. Vous convenez que toute poursuite en justice ou en équité résultant de, ou en relation avec ces termes, seront assujettis à l'exclusive juridiction des Bahamas.

e) Si la disposition de l'un de ces termes est jugée illégale, nulle ou pour une quelconque raison inapplicable par un tribunal, alors cette disposition sera considérée séparé et indépendante des autres termes et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

f) Ceci représente le Contrat intégral entre nous, eu regard au sujet traité.

11. Comment contacter EL

Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou vos responsabilités, veuillez contacter EL par courriel.